LE CONSEIL PÉDAGOGIQUE

[Référence : B0 du 4 février 2010]

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Le conseil pédagogique est présidé par le chef d’établissement ; en son absence, par l’un des adjoints. M Danfreville en est le secrétaire de séance.

 

Les membres du conseil pédagogique et leurs suppléants éventuels sont désignés par le chef
d’établissement parmi les personnels volontaires après consultation des équipes pédagogiques. Un moment de la journée de pré – rentrée est réservé à la mise en place du conseil pédagogique qui met d’emblée en place son organisation : programmation des réunions sur l’année, définition des thèmes prioritaires et à penser un règlement intérieur. La composition du dit conseil est portée à la connaissance du CA et de la communauté par voie d’affichage.

 

  • Le conseil pédagogique peut s’intéresser, en lien avec les équipes, à :

* La coordination des enseignements

* L’organisation des enseignements en groupes de compétences

* Les dispositifs d’aide et de soutien, l’organisation de l’accompagnement personnalisé

* L’évaluation des activités scolaires

* L’accompagnement en orientation

* L’ouverture internationale

* Les actions culturelles

* Le projet d’établissement

* Le rapport de fonctionnement pédagogique de l’établissement…

 

Il peut être saisi par le chef d’établissement, la commission permanente, le conseil d’administration de toutes questions d’ordre pédagogique. Sur les divers sujets abordés en conseil, peut être consultée et entendue toute personne ayant une expertise sur le sujet.

 

  • Quelques exemples de thèmes abordés:

* Structures pédagogiques

* Coûts des enseignements

* Répartition des horaires à effectifs réduits

* Règlement intérieur

* Labellisation « lycée des métiers »

* Calendrier scolaire

Le conseil pédagogique doit se réunir au moins 3 fois par an à la demande du Président ou de la majorité de ses membres. Un ordre du jour est établi en cohérence avec la liste non limitative de « Thèmes abordés » et des besoins qui se font jour en cours d’année scolaire. Les convocations sont envoyées 8jours à l’avance, 3 jours en cas d’urgence. Il siège si le quorum égal à la majorité des membres composant le conseil est atteint.

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 LE COMITE D’ÉDUCATION A LA SANTÉ ET A LA CITOYENNETÉ

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[Référence : article R. 4217 du code de l’6ducation]

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Les quatre missions du Cesc sont :

* contribuer à l’éducation à la citoyenneté ;

* préparer le plan de prévention de la violence ;

* proposer des actions pour aider les parents en difficulté et lutter contre l’exclusion ;

*  définir un programme d’éducation à la santé et à la sexualité et de prévention des comportements à risques.

 

Conformément à la circulaire interministérielle n° 2006-125 du 16 août 2006, le Cesc concourt, en lien avec le correspondant police ou gendarmerie du chef d’établissement, à l’élaboration du diagnostic de sécurité qui vise à préparer un plan de prévention de la violence afin d’assurer le suivi des événements et organiser, le cas échéant, l’appui et l’aide aux victimes. Le Cesc s’appuie sur les dispositifs locaux existants, notamment les conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD). Le plan de prévention de la violence est adopté par le conseil d’administration ou le conseil d’école.

 

En liaison avec les membres du Cesc, le chef d’établissement assure le pilotage, le suivi et l’évaluation des actions programmées. Il peut déléguer la mise en œuvre de la programmation à différents chefs de projet. Une communication interne dynamique et structurée est essentielle pour la réussite des projets. Elle permet de mobiliser tous les membres de la communauté éducative. Il revient à chaque Cesc, en fonction du diagnostic en matière de besoins des élèves, de définir la stratégie et les orientations de travail, de proposer les actions à engager au sein de l’établissement et les modalités d’évaluation. Un bilan annuel est présenté au conseil d’administration.

 

Le Cesc est présidé par le chef d’établissement et peut comprendre :

* des représentants des personnels enseignants, des parents et des élèves désignés par le chef d’établissement sur proposition des membres du conseil d’administration appartenant à leurs catégories respectives ;

* des personnels d’éducation, sociaux et de santé de l’établissement ;

* des représentants de la commune et de la collectivité de rattachement au sein de ce conseil ;

* des représentants des partenaires institutionnels (police, gendarmerie, service départemental d’incendie et de secours (SDIS) et associatifs) et un ou plusieurs représentants de la Réserve citoyenne de l’éducation

 

Le CESC est aussi le lieu d’un véritable travail d’équipe au cours des séances de travail préparatoires aux actions.

C’est pourquoi, les priorités seront toujours:

* Renforcer la prévention par l’éducation à la santé

* Impliquer davantage la participation des adultes de la communauté éducative

* Poursuivre la dynamique avec le CVL pour recenser les besoins réels des jeunes et avoir des élèves acteurs.

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Les actions du Cesc